Arrêtés municipaux

Arrêté préfectoral temporaire relatif à l'usage de l'eau

Nom du fichier : Arrete vigilance avre bresle 2022 06 13

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Arrêté départemental route Caix / Le Quesnel fermée

Nom du fichier : Rd41 lequesnel caix 020922 1

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Arrêtés municipaux temporaires

Nom du fichier : Ar2022 30

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Nom du fichier : Arrete parcelle zl86

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Arrêtés municipaux permanents

  • Arrêté relatif à la tranquilité publique et à la lutte contre le bruit

Arrete bruit 1Arrete bruit 1 (196.46 Ko)

  • Arrêté relatif à l'entretien des trottoirs

Arrete entretien des trottoirsArrete entretien des trottoirs (877.5 Ko)

  • Arrêté relatif à la circulation dans les chemins communaux

Arrete circulation cheminsArrete circulation chemins (54.79 Ko)

  • Arrêté relatif aux déjections canines

Arrete dejections caninesArrete dejections canines (605.39 Ko)

  • Arrêté relatif à la circulation des poids lourds

Arrete municipal poids lourdsArrete municipal poids lourds

Date de dernière mise à jour : 27/07/2022